Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAVILLON LOZERIEN
DELTOUR Roger

Numéro de dépôt :
93474938
Date de dépôt :
01/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2003

Présentation de la marque PAVILLON LOZERIEN

Déposée le 1 juillet 1993 par la société DELTOUR Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAVILLON LOZERIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-33 du 20 août 1993.

Le déposant est la société DELTOUR Roger domicilié(e) B.P. 7 - TREMOULIS, 45800 LA CANOURGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 197 862 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DELTOUR Roger - France.

La marque PAVILLON LOZERIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474938.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVILLON LOZERIEN est expirée depuis le 1 juillet 2003.

DELTOUR Roger a également déposé les autres marques suivantes : MAISONS DELTOUR , SCI LE PAVILLON LOZÉRIEN


DELTOUR Roger - B.P. 7 - TREMOULIS, 45800 LA CANOURGUE - France - SIREN 332197862


Monsieur DELTOUR Roger - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-50

Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33

- Constructions, réparations bâtiments CONSTRUCTIONS ET REPARATIONS: SERVICES D'INSTALLATION Travaux publics.Travaux ruraux.Forage de puits.Location d'outils et de matériel de construction de bouteurs, d'extracteurs d'arbres.Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfaction, dératisation). Entretien ou nettoyage d'objet divers (blanchisserie). Réparation, transformation de vêtements.Rechappage ou vulcanisation de pneux.Cordonnerie. - Constructions et rénovations des maisons Individuelles, bâtiments